Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU JACQUET SAINT ANDRE DE CUBZAC GIRONDE
LETOURNEAU FRANCOIS

Numéro de dépôt :
1696899
Date de dépôt :
26/09/1991
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
26/09/2001
CHATEAU JACQUET SAINT ANDRE DE CUBZAC GIRONDE de LETOURNEAU FRANCOIS

Présentation de la marque CHATEAU JACQUET SAINT ANDRE DE CUBZAC GIRONDE

Déposée le 26 septembre 1991 par LETOURNEAU FRANCOIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU JACQUET SAINT ANDRE DE CUBZAC GIRONDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est LETOURNEAU FRANCOIS, domicilié(e) JACQUET-ROUTE DE BOURG, 33240 SAINT ANDRE DE CUBZAC - France.

La marque CHATEAU JACQUET SAINT ANDRE DE CUBZAC GIRONDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1696899.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU JACQUET SAINT ANDRE DE CUBZAC GIRONDE est expirée depuis le 26 septembre 2001.

LETOURNEAU FRANCOIS a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU BELLE RIVE SAINT ANDRE DE CUBZAC GIRONDE


LETOURNEAU FRANCOIS - JACQUET-ROUTE DE BOURG, 33240 SAINT ANDRE DE CUBZAC - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-10

Vins d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénomée CHATEAU JACQUET